Mentions légales
Introduction :
Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve : Que le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, Il ne doit être redirigé directement en pleine page (« Pas dans des Frames »). Revelation-mh se réserve le droit de demander le retrait du lien si il estime que le site ciblé, ne respecte pas les règles définies. Que l’accès au site https://revelation-mh.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porté atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Revelation-mh se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à ses valeurs éditoriale.
Responsabilités :
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :
- Editeur du Site :
Webcoding Numéro de SIRET : 94839408500013
10 Rue du bois 62620 Houchin.
Tel : 0618641839
https://www.webcoding.fr
- Responsable éditorial :
Mesmine Herbert 11 rue du Porion 62620 Barlin.
Tel : 07-67-27-45-27
- Développement :
Webcoding Numéro de SIRET : 94839408500013
10 Rue du bois 62620 Houchin.
Tel : 0618641839
https://www.webcoding.fr
Propriété intellectuelle :
Revelation-mh est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Revelation-mh.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles :
Ce site ne fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct/question/faut-il-declarer-un-site-web-la-cnil
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.revelation-mh.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Mesmime Herbert.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.Les adresses de courriel ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de confidentialité.
Liens hypertextes et cookies :
Le site https://www.revelation-mh.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.revelation-mh.fr .La navigation sur le site https://www.revelation-mh.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les
données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois. Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.revelation-mh.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal votre demande à : Revelation-mh 11 Rue du Porion 62620 Barlin
